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Recueil des actes administratifs 2016-194 – publié le 29 mars 2016

Recueil 194 – 29 mars 2016

	ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CA.S.D.I.S.

	– Arrêté P/VR/16-302 portant inscription au tableau d’avancement au grade de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2016, suite à la C.A.P. du 3 mars 2016.		Page 1

	– Arrêté P/VR/16-303 portant inscription au tableau d’avancement au grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2016, suite à la C.A.P. du 3 mars 2016.		Page 3


	DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

	– Extraits de délibérations – séance du 25 mars 2016		Page 5

2016-04		Compte de gestion 2015.
2016-05		Compte administratif 2015.
2016-06		Affectation du résultat 2015.
2016-07		Plans d’équipement 2016 du groupement Logistique.
2016-08		Pilotage de l’A.P./C.P. pour la mise en œuvre du plan pluriannuel consacré aux acquisitions de véhicules.
2016-09		Plan d’équipement immobilier structurant.
2016-10		Plan d’équipement 2016 du Service de Santé et de Secours Médical.
2016-11		Le système d’information et de communication du S.D.I.S. 71.
2016-12		Financement des interventions effectuées par le S.D.I.S. 71 sur le réseau autoroutier concédé à la société A.P.R.R. – Avenant à la convention 2013-2018.
2016-13		Compte-rendu de l’exercice de la délégation de compétences du Conseil d’Administration au Président concernant les marchés publics.
2016-14		Constitution d’un groupement de commandes entre le Département et le S.D.I.S. de Saône-et-Loire pour des achats de fournitures et de services en 2016.
2016-15		Adhésion au groupement de commandes d’Union Logistique Inter Services de Secours dite « ULISS ».
2016-16		Subventions de fonctionnement aux différentes associations.
2016-17		Personnel du S.D.I.S.
2016-18		Budget Primitif 2016.


DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT

– Extraits de délibérations – séance du 25 mars 2016		Page 196

BU-2016-01	Acquisition de véhicules, embarcations et motopompes – Acquisition de quatre châssis pour Fourgon Pompe Tonne Léger – Avenant n° 1 au marché n° 2015041.
BU-2016-02	Restructuration du Centre d’Incendie et de Secours de CHALON-SUR-SAÔNE – Résiliation du marché pour défaillance – Signature du marché de substitution.
BU-2016-03	Affectation – Rotation – Réforme de véhicules et engins du S.D.I.S. 71.
BU-2016-04	Autorisation d’ester en justice référé expertise suite à une intervention du 31 décembre 2015.
BU-2016-05	Autoriser d’ester en justice contre M. A. pour escroquerie.