Recueil des actes administratifs 2016-194 – publié le 29 mars 2016

Recueil 194 – 29 mars 2016

  ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CA.S.D.I.S.    
       
  – Arrêté P/VR/16-302 portant inscription au tableau d’avancement au grade de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2016, suite à la C.A.P. du 3 mars 2016.   Page   1
       
  – Arrêté P/VR/16-303 portant inscription au tableau d’avancement au grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2016, suite à la C.A.P. du 3 mars 2016.   Page   3
       
       
  DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION    
       
  – Extraits de délibérations – séance du 25 mars 2016   Page   5
       
2016-04 Compte de gestion 2015.  
2016-05 Compte administratif 2015.  
2016-06 Affectation du résultat 2015.  
2016-07 Plans d’équipement 2016 du groupement Logistique.  
2016-08 Pilotage de l’A.P./C.P. pour la mise en œuvre du plan pluriannuel consacré aux acquisitions de véhicules.  
2016-09 Plan d’équipement immobilier structurant.  
2016-10 Plan d’équipement 2016 du Service de Santé et de Secours Médical.  
2016-11 Le système d’information et de communication du S.D.I.S. 71.  
2016-12 Financement des interventions effectuées par le S.D.I.S. 71 sur le réseau autoroutier concédé à la société A.P.R.R. – Avenant à la convention 2013-2018.  
2016-13 Compte-rendu de l’exercice de la délégation de compétences du Conseil d’Administration au Président concernant les marchés publics.  
2016-14 Constitution d’un groupement de commandes entre le Département et le S.D.I.S. de Saône-et-Loire pour des achats de fournitures et de services en 2016.  
2016-15 Adhésion au groupement de commandes d’Union Logistique Inter Services de Secours dite “ULISS”.  
2016-16 Subventions de fonctionnement aux différentes associations.  
2016-17 Personnel du S.D.I.S.  
2016-18 Budget Primitif 2016.  
 
     
DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT    
     
– Extraits de délibérations – séance du 25 mars 2016   Page 196
 
BU-2016-01 Acquisition de véhicules, embarcations et motopompes – Acquisition de quatre châssis pour Fourgon Pompe Tonne Léger – Avenant n° 1 au marché n° 2015041.
BU-2016-02 Restructuration du Centre d’Incendie et de Secours de CHALON-SUR-SAÔNE – Résiliation du marché pour défaillance – Signature du marché de substitution.
BU-2016-03 Affectation – Rotation – Réforme de véhicules et engins du S.D.I.S. 71.
BU-2016-04 Autorisation d’ester en justice référé expertise suite à une intervention du 31 décembre 2015.
BU-2016-05 Autoriser d’ester en justice contre M. A. pour escroquerie.  
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