Recueil des actes administratifs 2026-433-publié le 17 mars 2026
Vous pouvez tĂ©lĂ©charger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_433 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 10 mars 2026 N° des dĂ©libĂ©rations OBJET BU2026-11 MarchĂ© d’assurance « flotte de vĂ©hicules et risques annexes » pour les besoins du SDIS de SaĂ´ne-et-Loire – avenant n° 2 au marchĂ© n° 2025016 BU2026-12 MaĂ®trise d’œuvre pour […]
Lire la suiteRecueil des actes administratifs 2026-431- publié le 5 mars 2026
Vous pouvez tĂ©lĂ©charger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_431_05032026 ARRĂŠTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET ET DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : – ArrĂŞtĂ© conjoint SDIS n°2026-0225 portant organisation du service minimum afin de garantir la continuitĂ© de service du service dĂ©partemental d’incendie et de secours de SaĂ´ne-et-Loire en pĂ©riode de grève.
Lire la suiteRecueil des actes administratifs 2026-429 publié le 10 février 2026
Vous pouvez tĂ©lĂ©charger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_429_10022026 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 5 fĂ©vrier 2026 N° des dĂ©libĂ©rations OBJET 2026-07 Convention d’une mise Ă disposition d’une parcelle par la ville de Mâcon au profit du SDIS 2026-08 Convention de tournage avec la sociĂ©tĂ© Eve BARTOLI productions_LOUHANS 2026-09 […]
Lire la suiteRecueil des actes administratifs 2026-428 – publiĂ© le 5 fĂ©vrier 2026
Vous pouvez tĂ©lĂ©charger le recueil en cliquant sur le lien suivant : 428_5.02.26_Bureau DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 5 fĂ©vrier 2026 N° des dĂ©libĂ©rations OBJET 2026-05 Acquisition de piles, d’accumulateurs, de batteries et accessoires pour le SDIS de SaĂ´ne-et-Loire 2026-06 Fourniture d’effets d’habillement des sapeurs-pompiers de SaĂ´ne-et- Loire : tenues de cĂ©rĂ©monie – […]
Lire la suiteRecueil des actes administratifs 2026_426_publié le 28 janvier 2026
Vous pouvez tĂ©lĂ©charger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_426_28012026 ARRĂŠTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – ArrĂŞtĂ© SDIS N° 2026-073 du 9 janvier 2026 portant dĂ©signation des membres de la commission consultative de la sous-direction santĂ© et de la commission mĂ©dicale d’aptitude des sapeurs-pompiers ; – ArrĂŞtĂ© SDIS N° 2026-074 du 9 janvier 2026 […]
Lire la suiteRecueil des actes administratifs 2026-425 publié le 20 janvier 2026
Vous pouvez tĂ©lĂ©charger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_425_20260120 ARRĂŠTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET ET DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : ArrĂŞtĂ© SDIS N° 2026-003 du 16 janvier 2026 portant composition des reprĂ©sentants de l’administration et du personnel au conseil mĂ©dical (formation plĂ©nière) compĂ©tent Ă l’égard des sapeurs-pompiers volontaires du SDIS de SaĂ´ne-et-Loire ; […]
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