Les informations financières

2024 – Montants individuels définitifs des contributions des communes et des établissements de coopération intercommunale au financement du SDIS de Saône-et-Loire pour l’année 2025

DELIB2024-51_Montants_individuels_contributions _2025_communes&EPCI

smartin17 décembre 2024

2024 – Montant global définitif du produit des contributions des communes et des établissements de coopération intercommunale au financement du SDIS de Saône-et-Loire pour l’année 2025

DELIB2024-50_Montant_global_contributions _2025_communes&EPCI

smartin17 décembre 2024

Décision modificative n° 2 pour 2024

DELIB2024-48 – DM2

smartin18 novembre 2024

Décision modificative n° 1 pour 2024

DELIB2024-32 – DM1

smartin27 juin 2024

Aides aux associations

Avis de vacance – GTL – Chargé(e) d’opération pour le service patrimoine

Le service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire recrute un(e) chargé(e) d’opération pour le service patrimoine. Retrouvez l’avis de vacance sur ce lien : AVIS DE VACANCE – Chargé d’opération service patrimoine

Avis de vacance – Chef(fe) de service mise en œuvre des formations – adjoint au chef de groupement

Le service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire recherche un(e) chef(fe) de service mise en œuvre des formations – adjoint(e) au chef de groupement. Retrouvez l’avis de vacance ici : AVIS DE VACANCE – CHEF DE SERVICE FORMATION

Avis de vacance – Chargé(e) d’opération SIC

Le service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire recherche un(e) chargé(e) d’opération, technicien(ne) des systèmes et réseaux. Retrouvez l’avis de vacance ici : AVIS DE VACANCE – Chargé d’opération SIC

Recueil des actes administratifs 2025-401 – publié le 8 janvier 2025

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_401_08012025 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° 2024 – 2646 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe au titre de l’année 2025. Arrêté SDIS N° 2024 – 2649 relatif à la liste départementale d’aptitude à […]

Recueil des actes administratifs 2024-400 – publié le 31 décembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_400_311224 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-2584 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade de caporal-chef de SPP au titre de l’année 2025.

Recueil des actes administratifs 2024-399 – publié le 24 décembre 2024

RAA 399 – 24 12 2024

Recueil des actes administratifs 2024-398 – publié le 18 décembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA398_18122024 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 17 décembre 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-68 Fourniture de carburants en stations-services et prestations associées pour les véhicules et matériels du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et département de Saône-et-Loire – […]

2024 – Montants individuels définitifs des contributions des communes et des établissements de coopération intercommunale au financement du SDIS de Saône-et-Loire pour l’année 2025

DELIB2024-51_Montants_individuels_contributions _2025_communes&EPCI

2024 – Montant global définitif du produit des contributions des communes et des établissements de coopération intercommunale au financement du SDIS de Saône-et-Loire pour l’année 2025

DELIB2024-50_Montant_global_contributions _2025_communes&EPCI

2023 – Rapport social unique (RSU)

DELIB2024-54_RSU_2023

Recueil des actes administratifs 2024-397 – publié le 17 décembre 2024

RAA_397_17122024 N° des délibérations OBJET 2024-49 Aide au permis de conduire pour les jeunes sapeurs-pompiers (JSP) volontaires titulaires du brevet national des jeunes sapeurs-pompiers souscrivant un engagement de sapeur-pompier volontaire : adaptation du dispositif et approbation d’une nouvelle convention 2024-50 Montant global définitif du produit des contributions des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au […]

Recueil des actes administratifs 2024-396 – publié le 28 novembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA396_28112024 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 14 novembre 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-62 Travaux de construction du nouveau CIS de La Clayette – Avenants n° 1 aux marchés n° 2024008 (menuiseries intérieures) et n° 2024013 (électricité). BU2024-63 Marché d’assurance pour […]

Décision modificative n° 2 pour 2024

DELIB2024-48 – DM2

Recueil des actes administratifs 2024-395 – publié le 6 novembre 2024

RAA 395 – 06 11 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-2214 attribuant un véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile à Fabrice MALON. – Arrêté SDIS N°2024-2215 attribuant un véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile à Florence LACOSTE. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de […]

Recueil des actes administratifs 2024-394 – publié le 24 octobre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA394_24102024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-2022 portant délégation de signature permanente à Monsieur Jason BRILLET, adjoint au chef de la compagnie et du centre d’incendie et de secours de Chalon-sur-Saône. – Arrêté SDIS N° 2024-2056 portant délégation de signature […]

Recueil des actes administratifs 2024-393 – publié le 9 septembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 393 – 09 12 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-1770 portant délégation de signature permanente à Monsieur Baptiste DIAZ, chef du groupement des systèmes d’information et de communication.. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – […]

Recueil des actes administratifs 2024-392 – publié le 17 juillet 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 392 – 17 07 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1442 relatif à l’utilisation des véhicules de service avec autorisation de remisage temporaire à domicile pour les personnels effectuant des missions d’astreinte.

Recueil des actes administratifs 2024-391 – publié le 12 juillet 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 391 – 12 07 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-1376 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe au titre de l’année 2024. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations […]

Recueil des actes administratifs 2024-390 – publié le 9 juillet 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 390 – 09 07 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – ARRÊTÉ SDIS N° 2024-059 relatif à la liste d’aptitude à l’emploi des formateurs dans le domaine « conduite des véhicules terrestres, utilisation des moyens élévateurs aériens et moyens de levage ». – ARRÊTÉ SDIS N° […]

Recueil des actes administratifs 2024-389 – publié le 8 juillet 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 389 – 08 07 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1437 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – Monsieur Baptiste DIAZ.

Recueil des actes administratifs 2024-388 – publié le 5 juillet 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 388 – 05 07 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1430 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – Commandant Maxime PAGET. – Arrêté SDIS N°2024-1431 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – […]

Décision modificative n° 1 pour 2024

DELIB2024-32 – DM1

Recueil des actes administratifs 2024-387 – publié le 27 juin 2024

Vous pouvez télécharger le document en cliquant ici : RAA 387 – 27 06 2024 pour publication ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1144 portant liste d’aptitude d’accès au grade de sergent SPP, par voie de promotion interne, au titre de l’année 2024. – Arrêté SDIS N°24-1269 portant désignation des candidats admis à poursuivre la procédure […]

Recueil des actes administratifs 2024-386 – publié le 7 juin 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 386 – 06 06 2024 – Extraits de délibérations – séance du 6 juin 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-33 Acquisition et amélioration du niveau de performance d’un dispositif mobile de traitement des fumées issues de feux de caisson d’observation et d’étude des phénomènes thermiques (COEPT) – Avenant […]

Recueil des actes administratifs 2024-385 – publié le 5 juin 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 385 – 05 06 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1040 portant autorisation permanente de remisage à domicile d’un véhicule de service attribuée à Didier PELISSE. – Arrêté SDIS N°2024-1041 portant autorisation permanente de remisage à domicile d’un véhicule de service attribuée à […]

Recueil des actes administratifs 2024-384 – publié le 27 mai 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 384 – 27 05 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1001 portant composition de la liste départementale des médecins sapeurs-pompiers habilités à prononcer l’aptitude médicale aux fonctions de sapeur-pompier. – Arrêté SDIS N°2024-1025 portant désignation des personnalités qualifiées membres du jury […]

Recueil des actes administratifs 2024-382 – publié le 24 mai 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 382 – 24 05 2024 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 23 mai 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-28 Marché de vérification, maintenance et réparation des portes et portails du département et du SDIS de Saône-et-Loire – Avenant n° 1 au […]

Recueil des actes administratifs 2024-381 – publié le 22 mai 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 381 – 22 05 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-983 portant désignation des personnalités qualifiées membres du jury du concours de maîtrise d’œuvre pour l’extension et la restructuration du centre de formation départemental Claude SINS. – Arrêté SDIS N°2024-984 portant désignation […]

Recueil des actes administratifs 2024-380 – publié le 17 mai 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 380 – 17 05 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-937 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – Commandant Frédéric TISSERANT. – Arrêté SDIS N°2024-956 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – Commandant […]

Recueil des actes administratifs – publié le 15 mai 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 379 – 15 05 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-853 portant délégation de fonction et de signature à Madame Dominique LANOISELET. – Arrêté SDIS N°2024-884 portant délégation de signature à Monsieur Frédéric TISSERANT.

Recueil des actes administratifs 2024-378 – publié le 14 mai 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 378 – 14 05 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-853 portant délégation de fonction et de signature à Madame Dominique LANOISELET. – Arrêté SDIS N°2024-884 portant délégation de signature à Monsieur Frédéric TISSERANT.

Recueil des actes administratifs 2024-377 – publié le 30 avril 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 377 – 30 04 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-810 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjudant de SPP au titre de l’année 2024.

Recueil des actes administratifs 2024-376 – publié le 12 avril 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 376 – 12 04 2024 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 11 avril 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-19 Marché public relatif à la fourniture d’un démonstrateur mobile d’expérience pédagogique immersive des techniques de lutte contre l’incendie utilisant les technologies de […]

Recueil des actes administratifs 2024-375 – publié le 5 avril 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 375 – 05 04 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-378 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade de rédacteur principal de 2ème classe au titre de l’année 2024 ; – Arrêté SDIS N°2024-516 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade […]

Recueil des actes administratifs 2024-374 – publié le 22 mars 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 374 – 22.03 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-375 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade de caporal de SPP au titre de l’année 2024 ; – Arrêté SDIS N°2024-376 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade de caporal-chef de […]

2024 – budget primitif

DELIB2024-20 – Budget primitif 2024 Diaporama BP 2024

2023 – compte administratif

DELIB2024-14 – Compte administratif 2023 Diaporama CA 2023

Recueil des actes administratifs 2024-373 – publié le 12 mars 2024

RAA 373 – 12 03 2024 – Extraits de délibérations – séance du 11 mars 2024 N° des délibérations OBJET 2024-13 Compte de gestion 2023 2024-14 Compte administratif 2023 2024-15 Affectation du résultat 2023 2024-16 Clôture et bilan de l’autorisation de programme « immo 3 » 2017-2023 2024-17 Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour l’extension et la […]

Recueil des actes administratifs 2024-372 – publié le 5 mars 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 372 – 05 03 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° SDR/NM/24-188 portant liste départementale d’aptitude à l’emploi des sapeurs-pompiers dans le domaine « formation et développement des compétences » – Arrêté n° 2024-215 portant composition de la formation spécialisée du comité

Recueil des actes administratifs 2024-371 – publié le 20 février 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 371 – 20 02 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° ROM/23-1343 portant règlement intérieur du comité social territorial (CST) et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSSCT) du SDIS 71

Recueil des actes administratifs 2024-370 – publié le 16 février 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 370 – 16 02 2024 POINT n°1 Groupement de commandes Département de Saône-et-Loire / SDIS de Saône-et-Loire pour des achats de fournitures et services – Avenant n°1 à la convention constitutive. POINT n°2 Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents du service départemental d’incendie […]

2024 – arrêté préfectoral portant classement des centres

SDIS 2023-166 – classement des CIS

2022 – Rapport social unique (RSU)

DELIB2024-03 – RSU 2022 Synthèse RSU 2022

2024 – ROB

DELIB2024-10 – ROB 2024 diaporama ROB 2024

Recueil des actes administratifs 2024-369 – publié le 13 février 2024

RAA 369 – 13 02 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET DE SAÔNE-ET-LOIRE – Arrêté n° SDIS 2023-166 portant classement des centres d’incendie et de secours de Saône-et-Loire. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de délibérations – séance du 12 février 2024 N° des délibérations OBJET 2024-01 Certificat administratif 3/2023 2024-02 Bilan du projet d’établissement 2021-2026 2024-03 Rapport […]

Recueil des actes administratifs 2024-368 – publié le 6 février 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 368 – 06.02.2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n°2024-118 portant composition de la commission médicale chargée de constater les difficultés incompatibles avec l’exercice des fonctions opérationnelles..

Recueil des actes administratifs 2024-367 – publié le 25 janvier 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 367 – 25 01 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – – Arrêté 23-152 portant nomination du référent mixité et lutte contre les discriminations. – – Arrêté 23-153 portant nomination du référent sûreté et sécurité. – Arrêté n° GEO/JW/23-2643 portant liste départementale d’aptitude à l’emploi des formateurs dans […]

Recueil des actes administratifs 2024-366 – publié le 22 janvier 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 366 – 22 01 2024 Sommaire ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté P/ROM/23-2623 portant composition du comité social territorial. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 22 janvier 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-01 Marché relatif aux travaux […]

Recueil des actes administratifs 2024-365 publié le 16 janvier 2024

Vous pouvez télécharger le document ici : RAA 365 – 16 01 2024 certificat administratif n° 3/2023 – virement inter chapitre.

Recueil des actes administratifs 2023-364 -publié le 20 décembre 2023

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 364 – 20 12 2023 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° SDR/TS/23-2512 portant liste d’aptitude à l’emploi dans le domaine « encadrement des activités physiques et sportives ». – Arrêté AJ/MG/23-010 portant délégation de signature donnée à Monsieur Marc GODARD, chef du centre de traitement […]