Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA398_18122024   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 17 décembre 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-68 Fourniture de carburants en stations-services et prestations associées pour les véhicules et matériels du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et département de Saône-et-Loire – […]

DELIB2024-51_Montants_individuels_contributions _2025_communes&EPCI

DELIB2024-50_Montant_global_contributions _2025_communes&EPCI

DELIB2024-54_RSU_2023

RAA_397_17122024   N° des délibérations     OBJET 2024-49 Aide au permis de conduire pour les jeunes sapeurs-pompiers (JSP) volontaires titulaires du brevet national des jeunes sapeurs-pompiers souscrivant un engagement de sapeur-pompier volontaire : adaptation du dispositif et approbation d’une nouvelle convention 2024-50 Montant global définitif du produit des contributions des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA396_28112024 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 14 novembre 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-62 Travaux de construction du nouveau CIS de La Clayette – Avenants n° 1 aux marchés n° 2024008 (menuiseries intérieures) et n° 2024013 (électricité). BU2024-63 Marché d’assurance pour […]

DELIB2024-48 – DM2

RAA 395 – 06 11 2024   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-2214 attribuant un véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile à Fabrice MALON. – Arrêté SDIS N°2024-2215 attribuant un véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile à Florence LACOSTE.   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA394_24102024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-2022 portant délégation de signature permanente à Monsieur Jason BRILLET, adjoint au chef de la compagnie et du centre d’incendie et de secours de Chalon-sur-Saône. – Arrêté SDIS N° 2024-2056 portant délégation de signature […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 393 – 09 12 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-1770 portant délégation de signature permanente à Monsieur Baptiste DIAZ, chef du groupement des systèmes d’information et de communication..   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – […]