délib2026-50_DM2_2026

RAA_454_14102026   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de délibérations – séance du 12 octobre 2026 N° des délibérations OBJET 2026-44 Règlement intérieur des assemblées du SDIS de Saône-et-Loire 2026-45 Clôture et bilan de l’autorisation de programme et de ses crédits de paiement « véhicules n° 4 » 2021-2026 2026-46 Clôture et bilan de l’autorisation de programme et de […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_453_29092026 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : – Arrêté SDIS N° 2026–2047 – portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social territorial.

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_452_25092026   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : – Arrêté SDIS N° 2026 –1990 – portant composition des bureaux de vote pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires des sapeurs-pompiers professionnels. – Arrêté SDIS N° 2026 –1991 – portant composition du bureau de vote […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_450_24082026 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : – Arrêté SDIS N° 2026 –1803 – portant composition du comité social territorial. – Arrêté SDIS N° 2026 –1843 – portant liste des représentants de l’administration et des sapeurs-pompiers volontaires pour composition du conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires. – Arrêté […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_449_17072026 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 16 juillet 2026 N° des délibérations OBJET BU2026-22 Mise à disposition de locaux du cis de Montceau-les-Mines par le SDIS au profit du département de Saône-et-Loire BU2026-23 Conventions de formation réalisées sur cotisation avec le […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_448_10072026   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2026-1452 portant délégation de signature à monsieur Didier PELISSE, chef du groupement de la coordination territoriale. – Arrêté SDIS N° 2026-1480 portant délégation de signature à monsieur Romain COMTE, chef du centre d’incendie et […]

délib2026-43_DM1_2026

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_445_10062026 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : – Procès-verbal de la commission de recensement des élections 2026 au CA. – Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 au CCDSPV. – Procès-verbal de la commission de recensement des élections 2026 au CCDSPV. – Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 à […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant: RAA_444_08062026   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : – Arrêté SDIS n°2026-1039 portant délégation de signature à monsieur Sébastien DEROCHE, chef du groupement technique et logistique. – Arrêté SDIS n°2026-1040 portant délégation de signature à monsieur Alexandre MONIN, chef du centre d’incendie et de secours et de la compagnie […]