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2024 – ROB

Publié le 14 février 2024 par smartin dans Base documentaire Informations financières | Aucun commentaire

DELIB2024-10 – ROB 2024 diaporama ROB 2024

Recueil des actes administratifs 2024-369 – publié le 13 février 2024

Publié le 13 février 2024 par smartin dans Base documentaire Recueils des actes administratifs | Aucun commentaire

RAA 369 – 13 02 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET DE SAÔNE-ET-LOIRE – Arrêté n° SDIS 2023-166 portant classement des centres d’incendie et de secours de Saône-et-Loire. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de délibérations – séance du 12 février 2024 N° des délibérations OBJET 2024-01 Certificat administratif 3/2023 2024-02 Bilan du projet d’établissement 2021-2026 2024-03 Rapport […]

Recueil des actes administratifs 2024-368 – publié le 6 février 2024

Publié le 6 février 2024 par smartin dans Base documentaire Recueils des actes administratifs | Aucun commentaire

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 368 – 06.02.2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n°2024-118 portant composition de la commission médicale chargée de constater les difficultés incompatibles avec l’exercice des fonctions opérationnelles..

Recueil des actes administratifs 2024-367 – publié le 25 janvier 2024

Publié le 25 janvier 2024 par smartin dans Base documentaire Recueils des actes administratifs | Aucun commentaire

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 367 – 25 01 2024 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – – Arrêté 23-152 portant nomination du référent mixité et lutte contre les discriminations. – – Arrêté 23-153 portant nomination du référent sûreté et sécurité. – Arrêté n° GEO/JW/23-2643 portant liste départementale d’aptitude à l’emploi des formateurs dans […]

Recueil des actes administratifs 2024-366 – publié le 22 janvier 2024

Publié le 22 janvier 2024 par smartin dans Base documentaire Recueils des actes administratifs | Aucun commentaire

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 366 – 22 01 2024 Sommaire ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté P/ROM/23-2623 portant composition du comité social territorial. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 22 janvier 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-01 Marché relatif aux travaux […]

Recueil des actes administratifs 2024-365 publié le 16 janvier 2024

Publié le 16 janvier 2024 par smartin dans Base documentaire Recueils des actes administratifs | Aucun commentaire

Vous pouvez télécharger le document ici : RAA 365 – 16 01 2024 certificat administratif n° 3/2023 – virement inter chapitre.

Recueil des actes administratifs 2023-364 -publié le 20 décembre 2023

Publié le 20 décembre 2023 par smartin dans Base documentaire Recueils des actes administratifs | Aucun commentaire

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 364 – 20 12 2023 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° SDR/TS/23-2512 portant liste d’aptitude à l’emploi dans le domaine « encadrement des activités physiques et sportives ». – Arrêté AJ/MG/23-010 portant délégation de signature donnée à Monsieur Marc GODARD, chef du centre de traitement […]