Recueil des actes administratifs 2016-201 – publié le 8 novembre 2016
Recueil 201 – 8 novembre 2016
| 2016-29 | Aménagement opérationnel du territoire – Redessiner le maillage territorial des centres de secours. |
| 2016-30 | Maillage territorial – Aménagement opérationnel du territoire – Expérimentation pour une organisation opérationnelle s’appuyant sur des sapeurs-pompiers volontaires en double engagement. |
| 2016-31 | Organisation de visites médicales d’aptitude des pompiers de l’aérodrome de SAINT-YAN. |
| 2016-32 | Recrutement de pharmaciens sapeurs-pompiers volontaires par contrat – Conditions générales d’emploi et de rémunération. |
| 2016-33 | Plan d’équipement immobilier – Ajustement de l’autorisation de programme n° 2013-08 et de ses crédits de paiement. |
| 2016-34 | Pilotage de l’A.P./C.P. pour la mise en œuvre du plan pluriannuel consacré aux acquisitions de véhicules. |
| 2016-35 | Pilotage de l’A.P./C.P. pour l’adaptation des tenues opérationnelles des sapeurs-pompiers de Saône-et-Loire. |
| 2016-36 | Admission en non-valeur. |
| 2016-37 | Décision modificative n° 1. |