Recueil des actes administratifs 2017-209 – publiĂ© le 7 juillet 2017
Recueil 209 – 7 juillet 2017
| ARRĂŠTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CA.S.D.I.S. – ArrĂŞtĂ© P/VR/17-1141 portant inscription sur la liste d’aptitude d’accès au grade de sergent du cade d’emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels, par voie de promotion interne, au titre de l’annĂ©e 2017. – ArrĂŞtĂ© AG/17-1091 portant dĂ©lĂ©gation permanente de signature Ă M. l’Officier Richard DEGUT, Chef de Service OpĂ©rations de l’Antenne Territoriale Sud – correspondant OpĂ©rations-PrĂ©visions. – ArrĂŞtĂ© AG/17-1092 portant dĂ©lĂ©gation permanente de signature Ă M. l’Officier Didier MATHONNAT, Chef du Centre d’Incendie et de Secours de DIGOIN. – ArrĂŞtĂ© AG/17-1106 portant dĂ©lĂ©gation permanente de signature Ă Mme Audrey JOSA, Chef du Groupement Finances. – Certificat Administratif – Utilisation des dĂ©penses imprĂ©vues n° 2017/01. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2017-28 Regroupement des centres d’ÉCUISSES et de MONTCHANIN. 2017-29 Personnel du S.D.I.S. 2017-30 RĂ©vision du format des sous-officiers chefs d’agrès S.P.P. 2017-31 Convention cadre « missions facultatives » C.D.G. 71. 2017-32 Harmonisation des pratiques et reconnaissance des sapeurs- pompiers volontaires. 2017-33 Amortissement des biens – DĂ©libĂ©ration gĂ©nĂ©rale – Actualisation au 6 juillet 2017. 2017-34 Politique dĂ©partementale relative Ă la couverture opĂ©rationnelle pour lutter contre les risques fluviaux sur le rĂ©seau RhĂ´ne-SaĂ´ne. 2017-35 Modification de l’A.P./C.P. vĂ©hicules 2017-2019 suite Ă la mise en place de la politique dĂ©partementale relative Ă la couverture opĂ©rationnelle pour lutter contre les risques fluviaux sur le rĂ©seau RhĂ´ne-SaĂ´ne. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT BU-2017-14 Autorisation d’ester en justice – Contestation de rĂ©vocation. BU-2017-15 Attribution du marchĂ© d’Ă©volution et maintenance du système de gestion opĂ©rationnelle. BU-2017-16 Fourniture de carburants automobiles, produits et services associĂ©s – Avenant de transfert au marchĂ© n° 2017007. | ||
