Recueil des actes administratifs 2017-218 Рpubli̩ le 14 d̩cembre 2017
Recueil du 14 décembre 2017 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CA.S.D.I.S. – Arrêté P/VR/17-1988 portant inscription au tableau d’avancement au grade de caporal-chef de S.P.P. au titre de l’année 2018 suite à la C.A.P. du 29 novembre 2017. – Arrêté P/VR/17-1989 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjudant de S.P.P. au titre de l’année 2018 suite à la C.A.P. du 29 novembre 2017. – Arrêté P/VR/17-1990 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de la promotion interne pour l’année 2018. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2017-52               Troisième plan immobilier structurant et création d’une A.P./C.P. spécifique. 2017-53               Évolution des ressources et des charges prévisibles du S.D.I.S. pour l’année 2018. 2017-54               Montant global définitif du produit des contributions des communes, des établissements publics de coopération intercommunale et information sur la participation du Département au financement du S.D.I.S. 71 pour l’année 2018. 2017-55               Montant individuel définitif des contributions des communes et des Établissements publics de coopération intercommunale au financement du S.D.I.S. 71 pour l’année 2018. 2017-56               Exécution anticipée de la section d’investissement avant le vote du budget primitif 2018. 2017-57               Programmation des actions de formation pour l’année 2018. 2017-58               Concours de caporal de S.P.P. – Principe de participation à l’organisation des épreuves. 2017-59               Organigrammes du S.D.I.S. 71. – Évolution de l’organigramme de la Direction – Décembre 2017. 2017-60               Ratios promus-promouvables 2018. 2017-61               Transformation d’un poste d’officier de sapeurs-pompiers professionnels. 2017-62               Régime indemnitaire des P.A.T.S. – Transposition du R.I.F.S.E.E.P. à la catégorie C de la filière technique. 2017-63               Adaptation des modalités de gestion du temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels. 2017-64               Mise en place de deux classes de cadets de la sécurité civile. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT BU-2017-28       Autorisation d’ester en justice – Litige avec des fournisseurs. BU-2017-29       Marchés de service de restauration – Attribution des marchés. BU-2017-30       Décisions sur les étapes préalables à l’attribution et autorisation de signature des marchés de carburant automobile, produits et services associés. BU-2017-31       Proposition des tarifs applicables pour 2018.]]>
