Recueil des actes administratifs 2024-373 – publiĂ© le 12 mars 2024

RAA 373 – 12 03 2024

– Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 11 mars 2024

N° des délibérations OBJET
2024-13 Compte de gestion 2023
2024-14 Compte administratif 2023
2024-15 Affectation du résultat 2023
2024-16 ClĂ´ture et bilan de l’autorisation de programme « immo 3 » 2017-2023
2024-17 CrĂ©ation d’une autorisation de programme et crĂ©dits de paiement pour l’extension et la restructuration du centre d’incendie et de secours de Digoin – 2024-2030
2024-18 Pilotage de l’autorisation de programme et de ses crédits de paiement « véhicules n° 4 »

2021-2024

2024-19 Subventions aux associations et conventions d’objectifs
2024-20 Budget primitif 2024
2024-21 Demande de subvention au titre du fonds europĂ©en de dĂ©veloppement rĂ©gional – mise en Ĺ“uvre d’une solution de dĂ©matĂ©rialisation des bilans mĂ©dico-secouriste et des donnĂ©es de santĂ©
2024-22 Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour l’extension et la restructuration du centre de formation départemental Claude SINS
2024-23 Convention de mise en œuvre d’un véhicule léger infirmier sapeurs-pompiers
2024-24 Convention de partenariat avec la base pétrolière interarmées
2024-25 Adaptation de l’organigramme du SDIS
2024-26 Révision des référentiels grades-emplois
2024-27 Évolution du tableau des emplois du SDIS
2024-28 Dénomination du centre d’incendie et de secours de Cuiseaux
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