Recueil des actes administratifs 2025-417 – publiĂ© le 23 septembre 2025
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ARRĂŠTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- Arrêté SDIS N° AJM/2025-1903 relatif à la nomination d’un mandataire autre pour la régie d’avances.
- Arrêté SDIS N° 2025-1989 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile –
David CARRÉ. - Arrêté SDIS N° 2025-1990 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile –
Thibault POIROT
– Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 16 septembre 2025
| N° des délibérations | OBJET |
| BU 2025-31 | MarchĂ© d’assurance pour les besoins du SDIS de SaĂ´ne-et-Loire – avenant n° 2 au marchĂ© n° 2022028 – ResponsabilitĂ© civile et risques annexes |
| BU 2025-32 | MarchĂ© d’assurance pour les besoins du SDIS de SaĂ´ne-et-Loire – avenant n° 2 au marchĂ© n° 2022030 – lot n° 5 : protection sociale SPV |
| BU 2025-33 | Marché d’assurances « flotte de véhicules et risques annexes » pour les besoins du SDIS de Saône-et-Loire – avenant n° 1 au marché n° 2025016 |
| BU 2025-34 | Convention de partenariat entre la communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme, le service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire et l’union départementale des sapeurs-pompiers de Saône-et-Loire relative aux piscines de Bourbon-Lancy et Gueugnon |
| BU 2025-35 | Convention de mise à disposition d’un van pour équidés appartenant à monsieur Francis ROUGELET au profit du service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire |
| BU 2025-36 | Convention de mise à disposition d’une salle au sein du centre d’incendie et de secours de Chalon-sur-Saône au profit de la police nationale |
| BU 2025-37 | Convention de mise à disposition au profit du service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire du lac de la Commune de Varennes-les-Mâcon pour l’immersion d’un véhicule à des fins de formation |
| BU 2025-38 | Convention entre la communauté de communes MACONNAIS-TOURNUGEOIS, le service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire relative à la mise à disposition de la piscine de Tournus |
