Recueil des actes administratifs 2026-456 publié le 18 novembre 2026
Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant :
ARRĂŠTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :
– ArrĂŞtĂ© SDIS N° 2026-2359-du 16 novembre 2026 modifiant la composition du bureau centralisateur du vote Ă©lectronique pour les Ă©lections des reprĂ©sentants du personnel fixĂ©e dans l’arrĂŞtĂ© n°2026-1991 du 24 septembre 2026 ;
– ArrĂŞtĂ© SDIS N° 2026-2360-du 17 novembre 2026 fixant les modalitĂ©s d’organisation du vote Ă©lectronique pour les Ă©lections professionnelles 2026.
DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT
– Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 12 novembre 2026
| N° des délibérations | OBJET |
| BU2026-46 | Vérification, maintenance, dépannage et réparation des portes et portails des sites du service départemental d’incendie et de secours et du conseil départemental de Saône-et-Loire.
Décisions préalables et autorisation de signature du marché. |
| BU2026-47 | Convention de mise à disposition de données avec le Centre National de la propriété forestière de Bourgogne Franche Comté. |
| BU2026-48 | Convention de partenariat avec le lycée Sacré cœur de Paray-le-Monial. |
| BU2026-49 | Convention de mise Ă disposition du bâtiment E de la citĂ© de l’entreprise de Mâconnais Beaujolais AgglomĂ©ration au profit du SDIS de SaĂ´ne-et-Loire. |
| BU2026-50 | Convention relative Ă la constitution et Ă l’intervention d’une Ă©quipe pluridisciplinaire de recherche des causes et circonstances des incendies de forĂŞts et d’espaces naturels dans le dĂ©partement de SaĂ´ne-et-Loire. |
| BU2026-51 | Convention de mise Ă disposition d’Ă©quipements sportifs de la ville de Tournus au profit du SDIS de SaĂ´ne-et-Loire. |



