Recueil des actes 2017-206 – publié le 28 mars 2017

Recueil-206-28-mars-2017  

     
DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION    
     
– Extraits de délibérations – séance du 24 mars 2017    
 
2017-07 Compte de gestion 2016
2017-08 Compte administratif 2016
2017-09 Affectation du résultat 2016
2017-10 Admission en non-valeur
2017-11 Plan d’équipement immobilier structurant 2017
2017-12 Plan d’équipement immobilier – Ajustement de l’autorisation de programme n° 2013-03 et de ses crédits de paiement
2017-13 Rapport d’orientations pluriannuelles du groupement Logistique
2017-14 Création d’une A.P./C.P. pour la mise en œuvre du plan pluriannuel consacré aux acquisitions de véhicules
2017-15 Reprise partielle sur provision pour entretien d’une grande échelle
2017-16 Le système d’information et de communication du S.D.I.S. 71
2017-17 Plan d’équipement 2017 du Service de Santé et de Secours Médical
2017-18 Subventions de fonctionnement aux différentes associations
2017-19 Personnel du S.D.I.S.
2017-20 Indemnisation préjudice
2017-21 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
2017-22 Remise de pénalités au profit de la Société ATOL titulaire du marché n° 2016025
2017-23 Constitution d’un groupement de commandes entre le Département et le S.D.I.S. de Saône-et-Loire pour des achats de fournitures et de services en 2017 et 2018
2017-24 Actualisation du guide de gestion de la commande publique du S.D.I.S. 71
2017-25 Charte des développeurs de logiciels du S.D.I.S. 71
2017-26 Prolongation du Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques
2017-27 Budget Primitif 2017
   
DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT    
     
– Extraits de délibérations – séance du 24 mars 2017    
     
     
 
BU-2017-05 Affectations, rotations, réformes des véhicules et engins du S.D.I.S. 71
BU-2017-06 Restructuration du Centre d’Incendie et de Secours de CHALON-SUR-SAÔNE – Avenants aux marchés n° 2015009, 2015015 & 201508
 ]]>

Partager l'article

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *