Recueil des actes administratifs 2017-214 – publié le 5 octobre 2017

Recueil 214-5 octobre 2017 pour publication DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de délibérations – séance du 4 octobre 2017 2017-36 Élection de trois Vice-Présidents du Conseil d’Administration. 2017-37 Composition du Bureau du Conseil d’Administration. 2017-38 Délégation de compétences au Président du Conseil d’Administration. 2017-39 Délégation de compétences au Bureau du Conseil d’Administration. 2017-40 Composition de la Commission d’Appel d’Offres. 2017-41 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres. 2017-42 Désignation des membres du Conseil d’Administration aux divers comités et commissions existant au sein du S.D.I.S. 2017-43 Règlement intérieur des assemblées du S.D.I.S. 2017-44 Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents. ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CA.S.D.I.S. – Arrêté 17-1613 portant délégation de fonctions et de signature à Mme Édith PERRAUDIN, Première Vice-Présidente du C.A.S.D.I.S. – Arrêté 17-1614 portant délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Claude BECOUSSE, Deuxième Vice-Président du C.A.S.D.I.S. – Arrêté 17-1615 portant délégation de fonctions et de signature à M. Jacky RODOT, Troisième Vice-Président du C.A.S.D.I.S. – Arrêté 17-1616 portant composition du Comité Technique. – Arrêté 17-1617 portant composition de la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C. – Arrêté 17-1618 portant composition du Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (C.C.D.S.P.V.). – Arrêté 17-1619 portant composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. ]]>

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