Recueil des actes administratifs 2023-337 – publié le 7 février 2023

Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien ci-dessous :

RAA 337 – 07 02 2023

– Extraits de délibérations – séance du 6 février 2023

2023-01 Désignation des membres du Conseil d’administration au comité social territorial (CST) et formation spécialisée du comité, ainsi qu’aux commissions administratives paritaires au sein
du SDIS 71
2023-02 Compte-rendu de la délégation de compétences du Conseil d’administration au Président du SDIS 71 en matière de marchés publics pour l’année 2022
2023-03 Compte-rendu de la délégation de compétences du Conseil d’administration au Président du SDIS 71 en matière de contentieux pour l’année 2022
2023-04 Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2023
2023-05 Financement des interventions effectuées par le SDIS 71 sur le réseau routier et autoroutier concédé à la société APRR – convention 2023-2028
2023-06 Procédure de vente des biens mobiliers du SDIS 71 – recours à une plateforme électronique de vente aux enchères

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