Recueil des actes administratifs 2023-360 – publiĂ© le 7 novembre 2023

Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien ci-dessous :

RAA 360 – 07 11 2023

 

– Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 6 novembre 2023

N° des délibérations OBJET
2023-36 Clôture et bilan de l’autorisation de programme « véhicules 3 » 2017-2023 – délibération modificative
2023-37 Plan immobilier structurant – pilotage d’une autorisation de programme et de ses crédits de paiement spécifiques – construction du CIS LA CLAYETTE
2023-38 Décision modificative n° 2 pour 2023
2023-39 Admission en non-valeur
2023-40 Provisions pour dépréciation des actifs circulants
2023-41 Schéma directeur des systèmes d’information
2023-42 Schéma directeur formation
2023-43 Schéma directeur immobilier
2023-44 Schémas directeur logistique
2023-45 Création d’une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) pour la mise en œuvre du plan pluriannuel « véhicules 5 » 2024-2026
2023-46 Création d’une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) pour la mise en œuvre du plan d’équipements en tenues d’intervention textiles pour feux de structures et pour feux d’espaces naturels 2024-2026
2023-47 Actualisation de la délibération du 17 mai 2021 modifiée portant mesures d’adaptation du dispositif du RIFSEEP
2023-48 Mise en œuvre de l’indemnité de mobilisation opérationnelle
2023-49 Indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires mobilisés pour renforts extérieurs
2023-50 Services d’astreinte – dérogation aux garanties minimales de temps de travail
2023-51 Nouvelle prestation d’action sociale en faveur des agents – attribution de titres-restaurant
2023-52 Cession gratuite de véhicules légers au profit des collectivités ou établissements publics de coopération intercommunale gestionnaires d’un service local d’incendie et de secours (SLIS)
2023-53 Convention relative Ă  la formation au profit des personnels de la Manufacture française de pneumatiques MICHELIN au titre de l’annĂ©e 2023

 

 

Partager l'article

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *