Recueil des actes administratifs 2024-395 – publiĂ© le 6 novembre 2024

RAA 395 – 06 11 2024

 

ARRĂŠTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

– ArrĂŞtĂ© SDIS N°2024-2214 attribuant un vĂ©hicule de service avec autorisation permanente de remisage Ă  domicile Ă  Fabrice MALON.

– ArrĂŞtĂ© SDIS N°2024-2215 attribuant un vĂ©hicule de service avec autorisation permanente de remisage Ă  domicile Ă  Florence LACOSTE.

 

DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

– Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 4 novembre 2024

 

 

N° des délibérations 

 

OBJET
2024-37 Avenant n° 1 Ă  la convention interdĂ©partementale d’assistance opĂ©rationnelle entre le SDIS de l’Allier et le SDIS de SaĂ´ne-et-Loire
2024-38 Système d’information et de commandement unifié des services d’incendie et de secours « NexSIS 18-112 »
2024-39 ModalitĂ©s de la participation de l’employeur Ă  la protection sociale complĂ©mentaire en matière de prĂ©voyance au 1er janvier 2025
2024-40 Indemnisation des sapeurs-pompiers mobilisés pour la sécurisation des jeux olympiques et paralympiques de PARIS 2024
2024-41 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crĂ©dits de paiement pour la construction du centre d’incendie et de secours de  La Clayette – 2022-2026
2024-42 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crédits de paiement pour la reconstruction du centre d’intervention de Simard – 2024-2026
2024-43 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crĂ©dits de paiement pour l’extension et la restructuration du centre d’incendie et de secours de Digoin – 2024-2029
2024-44 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crĂ©dits de paiement pour l’extension et la restructuration du centre de formation dĂ©partemental 2024-2029
2024-45 Admission en non-valeur
2024-46 Provisions pour dépréciation des actifs circulants
2024-47 Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le Comptable public
2024-48 Décision modificative n° 2 pour 2024

 

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