Recueil des actes administratifs 2025-406 – publiĂ© le 12 mars 2025

RAA_406_12032025

 

DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

– Extraits de dĂ©libĂ©rations – sĂ©ance du 10 mars 2025

N° des délibérations OBJET
2025-08 Compte de gestion 2024
2025-09 Compte administratif 2024
2025-10 Affectation du résultat 2024
2025-11 Compte-rendu de la délégation de compétences du conseil d’administration au président pour ester et défendre en justice pour l’année 2024
2025-12 Compte-rendu de la dĂ©lĂ©gation de compĂ©tences du conseil d’administration en matière d’achats publics pour l’annĂ©e 2024
2025-13 Compte-rendu de la délégation de compétences du conseil d’administration au président en matière de marchés publics pour l’année 2024
2025-14 Procédure de vente des biens mobiliers – information au conseil d’administration sur le bilan 2024
2025-15 AdhĂ©sion au groupement rĂ©gional d’appui au dĂ©veloppement de la e-santĂ© Bourgogne Franche ComtĂ© (GRADeS BFC)
2025-16 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crĂ©dits de paiement pour la construction du centre d’incendie et de secours de La Clayette – 2022-2026
2025-17 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crĂ©dits de paiement pour l’extension et la restructuration du centre de formation dĂ©partemental – 2024-2029
2025-18 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crédits de paiement pour la reconstruction du centre d’intervention de Simard – 2024-2026
2025-19 Pilotage d’une autorisation de programme et de ses crĂ©dits de paiement pour l’extension et la restructuration du centre d’incendie et de secours de Digoin – 2024-2029
2025-20 Pilotage de l’autorisation de programme et de ses crédits de paiement « véhicules n° 4 »

2021-2024

2025-21 Pilotage de l’autorisation de programme et de ses crédits de paiement « véhicules n° 5 »

2024-2026

2025-22 Subventions et aides matérielles aux associations et conventions
2025-23 Prise en charge des interventions effectuées par le SDIS en cas d’indisponibilité des transporteurs sanitaires privés à la demande de la régulation médicale du centre 15 du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône pour les années 2025 à 2028
2025-24 Indemnité de logement : autorisation de cumul pour les couples de sapeurs-pompiers professionnels au SDIS de Saône-et-Loire
2025-25 Évolution du tableau des emplois du SDIS de Saône-et-Loire
2025-26 Budget primitif 2025
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