Recueil des actes administratifs 2026-445 Рpubli̩ le 10 juin 2026

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant :

RAA_445_10062026b

ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :

– Procès-verbal de la commission de recensement des élections 2026 au CA.

– Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 au CCDSPV.

– Procès-verbal de la commission de recensement des élections 2026 au CCDSPV.

– Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 à la CATSIS – collège des officiers sapeurs-pompiers professionnels.

– Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 à la CATSIS – collège des sapeurs-pompiers professionnels non officiers.

– Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 à la CATSIS – collège des officiers sapeurs-pompiers volontaires.

– Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 à la CATSIS – collège des sapeurs-pompiers volontaires non officiers.

– Procès-verbal électronique des résultats des élections 2026 à la CATSIS – collège des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeur-pompier professionnel en service dans le département.

– Procès-verbal de la commission de recensement des élections 2026 à la CATSIS.

– Procès-verbal du bureau de vote centralisateur des élections 2026 à la CATSIS et au CCDSPV