DELIB2023-32 – DM1 POUR 2023

RAA 349 – 21 06 2023 – Extraits de délibérations – séance du 19 juin 2023 N° des délibérations OBJET 2023-23 Certificat administratif 1/2023 2023-24 Certificat administratif 2/2023 2023-25 Règlement opérationnel (RO) 2023-26 Collaboration avec le GHT Saône-et-Loire Bresse Morvan relative à la mise à disposition d’appui logistique au SMUR d’Autun 2023-27 Convention interdépartementale d’assistance mutuelle entre le SDIS 42 […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 348 – 16 06 2023 – Arrêté n° AJM/23-727 portant nomination des mandataires autres de la régie d’avances pour les équipes partant en renfort extra-départementaux. – Arrêté n° ROM//23-1074 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjudant de SPP au titre de l’année 2023. DISPOSITIF DES […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 347 – 24 05 2023 – Extraits de délibérations – séance du 23 mai 2023 N° des délibérations OBJET BU 2023-12 Marché relatif aux prestations de maintenance, d’assistance et d’évolution des progiciels décisionnels analysdis fournies par la société Ciril Group – décisions préalables à l’attribution, attribution et […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 346 – 07 04 2023 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° MG/23-627 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – N. MAJOLI.

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 345 – 06 04 2023 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° MG/23-622 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – T. VUILLEMIN. – Arrêté n° MG/23-623 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 344 – 05 04 2023 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 4 avril 2023 N° des délibérations OBJET BU 2023-10 Adhésion à la centrale d’achat de l’informatique hospitalière BU 2023-11 Convention de mise à disposition de site de manÅ“uvre à […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 343 – 22 03 2023 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 21 mars 2023 N° des délibérations OBJET BU 2023-08 Convention de servitudes avec GRDF à Azé BU 2023-09 Convention d’intervention et de coordination en cas d’incident ou d’accident gaz […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 342 – 09 03 2023 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté AJ/MG/23-001 portant délégation de signature donnée à Monsieur Thierry VUILLEMIN, chef du groupement gestion de l’engagement opérationnel. – Arrêté AJ/MG/23-002 portant délégation de signature donnée à Monsieur Alexandre MONIN, chef du centre […]

DELIB2023-15 РBUDGET PRIMITIF 2023 2023 03 06 -pr̩sentation BP 2023