Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 368 – 06.02.2024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n°2024-118 portant composition de la commission médicale chargée de constater les difficultés incompatibles avec l’exercice des fonctions opérationnelles..

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 367 – 25 01 2024   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – – Arrêté 23-152 portant nomination du référent mixité et lutte contre les discriminations. – – Arrêté 23-153 portant nomination du référent sûreté et sécurité. – Arrêté n° GEO/JW/23-2643 portant liste départementale d’aptitude à l’emploi des formateurs dans […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 366 – 22 01 2024   Sommaire ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté P/ROM/23-2623 portant composition du comité social territorial. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 22 janvier 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-01 Marché relatif aux travaux […]

Vous pouvez télécharger le document ici : RAA 365 – 16 01 2024 certificat administratif n° 3/2023 – virement inter chapitre.

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 364 – 20 12 2023   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° SDR/TS/23-2512 portant liste d’aptitude à l’emploi dans le domaine « encadrement des activités physiques et sportives ». – Arrêté AJ/MG/23-010 portant délégation de signature donnée à Monsieur Marc GODARD, chef du centre de traitement […]

Vous pouvez télécharger le document en cliquant ici : RAA 363 – 05 12 2023 2023-54 Convention de partenariat n° 7 avec le Département de Saône-et-Loire – 2024-2026 2023-55 Évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS 71 pour l’année 2024 2023-56 Montant global définitif du produit des contributions des communes, des établissements publics de coopération intercommunale et information […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 362 – 24 11 2023   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 23 novembre 2023 N° des délibérations OBJET BU 2023-48 Avenant de transfert au marché n° 2020037 – Fourniture de carburant automobile. BU 2023-49 Avenant de transfert au marché n° […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 361 – 14 11 2023   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° SDS 2023-2278 – Liste des médecins d’aptitude.  

Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien ci-dessous : RAA 360 – 07 11 2023   – Extraits de délibérations – séance du 6 novembre 2023 N° des délibérations OBJET 2023-36 Clôture et bilan de l’autorisation de programme « véhicules 3 » 2017-2023 – délibération modificative 2023-37 Plan immobilier structurant – pilotage d’une autorisation de programme et de […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 359 – 26 10 2023   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° MG/23-2088 – véhicule de service avec autorisation temporaire de remisage à domicile – Guillaume DURAND.