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Recueil des actes administratifs 2025-401 – publié le 8 janvier 2025

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_401_08012025   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° 2024 – 2646 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe au titre de l’année 2025. Arrêté SDIS N° 2024 – 2649 relatif à la liste départementale d’aptitude à […]

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Recueil des actes administratifs 2024-400 – publié le 31 décembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_400_311224 2024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-2584 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade de caporal-chef de SPP au titre de l’année 2025.

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Recueil des actes administratifs 2024-399 – publié le 24 décembre 2024

RAA 399 – 24 12 2024

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Recueil des actes administratifs 2024-398 – publié le 18 décembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA398_18122024   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 17 décembre 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-68 Fourniture de carburants en stations-services et prestations associées pour les véhicules et matériels du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et département de Saône-et-Loire – […]

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Recueil des actes administratifs 2024-397 – publié le 17 décembre 2024

RAA_397_17122024   N° des délibérations     OBJET 2024-49 Aide au permis de conduire pour les jeunes sapeurs-pompiers (JSP) volontaires titulaires du brevet national des jeunes sapeurs-pompiers souscrivant un engagement de sapeur-pompier volontaire : adaptation du dispositif et approbation d’une nouvelle convention 2024-50 Montant global définitif du produit des contributions des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au […]

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Recueil des actes administratifs 2024-396 – publié le 28 novembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA396_28112024 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 14 novembre 2024 N° des délibérations OBJET BU2024-62 Travaux de construction du nouveau CIS de La Clayette – Avenants n° 1 aux marchés n° 2024008 (menuiseries intérieures) et n° 2024013 (électricité). BU2024-63 Marché d’assurance pour […]

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Recueil des actes administratifs 2024-395 – publié le 6 novembre 2024

RAA 395 – 06 11 2024   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-2214 attribuant un véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile à Fabrice MALON. – Arrêté SDIS N°2024-2215 attribuant un véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile à Florence LACOSTE.   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de […]

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Recueil des actes administratifs 2024-394 – publié le 24 octobre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA394_24102024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-2022 portant délégation de signature permanente à Monsieur Jason BRILLET, adjoint au chef de la compagnie et du centre d’incendie et de secours de Chalon-sur-Saône. – Arrêté SDIS N° 2024-2056 portant délégation de signature […]

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Recueil des actes administratifs 2024-393 – publié le 9 septembre 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 393 – 09 12 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2024-1770 portant délégation de signature permanente à Monsieur Baptiste DIAZ, chef du groupement des systèmes d’information et de communication..   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – […]

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Recueil des actes administratifs 2024-392 – publié le 17 juillet 2024

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 392 – 17 07 2024 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N°2024-1442 relatif à l’utilisation des véhicules de service avec autorisation de remisage temporaire à domicile pour les personnels effectuant des missions d’astreinte.

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