Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 371 – 20 02 2024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° ROM/23-1343 portant règlement intérieur du comité social territorial (CST) et de la formation spécialisée en matière […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 370 – 16 02 2024   POINT n°1       Groupement de commandes Département de Saône-et-Loire / SDIS de Saône-et-Loire pour des achats de fournitures et services – Avenant n°1 à la convention constitutive. […]

SDIS 2023-166 – classement des CIS

DELIB2024-03 РRSU 2022 Synth̬se RSU 2022

DELIB2024-10 – ROB 2024 diaporama ROB 2024

RAA 369 – 13 02 2024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET DE SAÔNE-ET-LOIRE – Arrêté n° SDIS 2023-166 portant classement des centres d’incendie et de secours de Saône-et-Loire.   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de délibérations – séance du 12 février 2024 N° […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 368 – 06.02.2024   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n°2024-118 portant composition de la commission médicale chargée de constater les difficultés incompatibles avec l’exercice des fonctions opérationnelles..

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 367 – 25 01 2024   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – – Arrêté 23-152 portant nomination du référent mixité et lutte contre les discriminations. – – Arrêté 23-153 portant nomination du référent […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 366 – 22 01 2024   Sommaire ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté P/ROM/23-2623 portant composition du comité social territorial. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations […]

Vous pouvez télécharger le document ici : RAA 365 – 16 01 2024 certificat administratif n° 3/2023 – virement inter chapitre.