Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_421_24112025 – Extraits de délibérations – séance du 20 novembre 2025 N° des délibérations OBJET BU 2025-45 Modification de la nomenclature spécifique des achats du SDIS de Saône-et-Loire. BU 2025-46 Procédure d’achat par l’intermédiaire de l’UGAP : fixation du taux de l’avance pour l’achat des véhicules au titre de l’année […]

RAA_420_131120253   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SDIS DE SAÔNE-ET-LOIRE ET DE MONSIEUR LE CHEF DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE MÂCON ET AMENDES Arrêté SDIS N° 2025-2246 portant nomination d’un régisseur titulaire et de son suppléant pour la régie d’avances « administration générale ». Arrêté SDIS N° 2025-2247 portant nomination de mandataires autres pour la régie d’avances « administration générale ». […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_419_21102025   – Extraits de délibérations – séance du 16 octobre 2025 N° des délibérations OBJET BU 2025-39 Travaux de création des infrastructures NexSIS – information concernant les lots n°1 et n°2. BU 2025-40 Travaux de création des infrastructures NexSIS – attribution du lot n°3. BU 2025-41 Instauration d’une […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_418_07102025   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° 2025-2082 fixant la liste des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental pour composition du conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires. Arrêté SDIS N° 2025 – 2128 portant délégation de signature à monsieur Thomas GOUIRAND, chef […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_417_22092025 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° AJM/2025-1903 relatif à la nomination d’un mandataire autre pour la régie d’avances. Arrêté SDIS N° 2025-1989 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – David CARRÉ. Arrêté SDIS N° 2025-1990 – véhicule […]

Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien suivant : RAA_416_25082025   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° 2025 – 1607 portant délégation de signature à monsieur Frédéric TISSERANT, chef du groupement communication et affaires institutionnelles. Arrêté SDIS N° 2025 – 1728 portant délégation de signature à monsieur Arthur LABILLE, adjoint au chef […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_415_15072025 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° 2025 – 1454 portant inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’agent de technicien principal de 1ère classe au titre de l’année 2025. Arrêté SDIS N° 2025 – 1455 portant inscription au tableau annuel d’avancement au […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_414_08082025   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Arrêté SDIS N° 2025 – 1514 relatif à la liste départementale d’aptitude à l’emploi des formateurs dans le domaine « conduite des véhicules terrestres, utilisation des moyens élévateurs aériens et moyens de levage ». Arrêté SDIS N° 2025 – 1515 […]

Vous pouvez télécharger le document en cliquant ici : RAA_413_25062025   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2025-1047 portant attribution de la prime de fin d’année.   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Extraits de délibérations – séance du 23 juin 2025 N° des délibérations OBJET 2025-27 Cartel des camions – action collective et cession des droits […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_412_12062025 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 11 juin 2025 N° des délibérations OBJET BU 2025-23 Passation d’un marché d’assurances « flotte de véhicules et risques annexes » pour les besoins du SDIS de Saône-et-Loire » – décisions préalables à l’attribution. BU 2025-24 […]