Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : 428_5.02.26_Bureau DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT  – Extraits de délibérations – séance du 5 février 2026 N° des délibérations OBJET 2026-05 Acquisition de piles, d’accumulateurs, de batteries et accessoires pour le SDIS de Saône-et-Loire 2026-06 Fourniture d’effets d’habillement des sapeurs-pompiers de Saône-et- Loire : tenues de cérémonie – […]

  RAA_427_03022026   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION   – Extraits de délibérations – séance du 2 février 2026   N° des délibérations OBJET 2026-01 Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2026 2026-02 Prestations payantes du SDIS de Saône-et-Loire à titre opérationnel 2026-03 Prestations payantes du SDIS de Saône-et-Loire pour les autres domaines 2026-04 Mise en place d’une convention d’engagement des […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_426_28012026   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté SDIS N° 2026-073 du 9 janvier 2026 portant désignation des membres de la commission consultative de la sous-direction santé et de la commission médicale d’aptitude des sapeurs-pompiers ; – Arrêté SDIS N° 2026-074 du 9 janvier 2026 […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_425_20260120   ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET ET DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION : Arrêté SDIS N° 2026-003 du 16 janvier 2026 portant composition des représentants de l’administration et du personnel au conseil médical (formation plénière) compétent à l’égard des sapeurs-pompiers volontaires du SDIS de Saône-et-Loire ;   […]

vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_424_20260105 Arrêtés de Monsieur le président du conseil d’administration – arrêté SDIS n° 2025 -2651 relatif à la liste départementale départementale d’aptitude à l’emploi des formateurs dans le domaine « conduite des véhicules terrestres, utilisation des moyens élévateurs aériens et moyens de levage » – arrêté SDIS n° 2025- 2652 […]

RAA_423_17122025   DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibération – séance du 11 décembre 2025 N° des délibérations OBJET BU2025-49 Marchés d’assurance pour les besoins du SDIS de Saône-et-Loire – avenant n° 2 au marché n° 2022028 – responsabilité civile et risques annexes. BU2025-50 Marchés d’assurance pour les besoins du SDIS de Saône-et-Loire – avenant n° 2 au marché […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_422_11122025 – Extraits de délibérations – séance du 11 décembre 2025 N° des délibérations OBJET BU 2025-52 Groupement de commandes entre les SDIS de la région Bourgogne Franche-Comté – désignation du coordonnateur pour les achats groupés relatifs à l’acquisition de tenues de service et d’intervention. BU 2025-59 Acquisition de […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_421_24112025 – Extraits de délibérations – séance du 20 novembre 2025 N° des délibérations OBJET BU 2025-45 Modification de la nomenclature spécifique des achats du SDIS de Saône-et-Loire. BU 2025-46 Procédure d’achat par l’intermédiaire de l’UGAP : fixation du taux de l’avance pour l’achat des véhicules au titre de l’année […]

RAA_420_131120253   ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SDIS DE SAÔNE-ET-LOIRE ET DE MONSIEUR LE CHEF DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE MÂCON ET AMENDES Arrêté SDIS N° 2025-2246 portant nomination d’un régisseur titulaire et de son suppléant pour la régie d’avances « administration générale ». Arrêté SDIS N° 2025-2247 portant nomination de mandataires autres pour la régie d’avances « administration générale ». […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA_419_21102025   – Extraits de délibérations – séance du 16 octobre 2025 N° des délibérations OBJET BU 2025-39 Travaux de création des infrastructures NexSIS – information concernant les lots n°1 et n°2. BU 2025-40 Travaux de création des infrastructures NexSIS – attribution du lot n°3. BU 2025-41 Instauration d’une […]