Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 346 – 07 04 2023 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° MG/23-627 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – N. MAJOLI.

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 345 – 06 04 2023 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° MG/23-622 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – T. VUILLEMIN. – Arrêté n° MG/23-623 – véhicule de service avec autorisation permanente de remisage à domicile – […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 344 – 05 04 2023 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 4 avril 2023 N° des délibérations OBJET BU 2023-10 Adhésion à la centrale d’achat de l’informatique hospitalière BU 2023-11 Convention de mise à disposition de site de manÅ“uvre à […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 343 – 22 03 2023 DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DÉLIBÉRANT – Extraits de délibérations – séance du 21 mars 2023 N° des délibérations OBJET BU 2023-08 Convention de servitudes avec GRDF à Azé BU 2023-09 Convention d’intervention et de coordination en cas d’incident ou d’accident gaz […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 342 – 09 03 2023 ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté AJ/MG/23-001 portant délégation de signature donnée à Monsieur Thierry VUILLEMIN, chef du groupement gestion de l’engagement opérationnel. – Arrêté AJ/MG/23-002 portant délégation de signature donnée à Monsieur Alexandre MONIN, chef du centre […]

DELIB2023-15 РBUDGET PRIMITIF 2023 2023 03 06 -pr̩sentation BP 2023

DELIB2023-09 РCOMPTE ADMINISTRATIF 2022 2023 03 06 Рpr̩sentation CA 2022

Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien ci-dessous : RAA 341 – 08 03 2023 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° GEO/MG/23-371 portant liste d’aptitude à l’emploi des formateurs dans le domaine conduite des véhicules terrestres, utilisation des moyens élévateurs aériens et moyens de levage. DISPOSITIF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU […]

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 340 – 23.02.2023 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° P/AH/23-354 portant composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires.

Vous pouvez télécharger le recueil en cliquant sur le lien suivant : RAA 339 – 22.02.2023 ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Arrêté n° SDR/TS/23-273 portant liste d’aptitude à l’emploi dans le domaine « Encadrement des activités physiques et sportives ». – Arrêté n° P/ROM/23-307 portant composition de la Formation spécialisée du comité. – Arrêté n° P/AH/23-354 […]